1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que l’éditeur et le webmaster de ce site est Patrick Romeyer – patromeyer(at)hotmail.fr pour la société FitnessLOFT, FitnessLOFT Chavanay, ZA de Verlieu, 42410 Chavanay

Téléphone : 06 50 45 14 98

Prestataire technique pour la création : Caladea

Hébergeur : OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 / Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.fitnessloft.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Le site www.fitnessloft.fr ainsi que ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.fitnessloft.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.fitnessloft.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Ces informations non exhaustives sont soumises à titre indicatif et sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée auprès de l’éditeur de ce site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. LIMITATIONS ET RESPONSABILITÉS

Un espace interactif où est donnée la possibilité de poser des questions (page contact) est à la disposition des utilisateurs. Le webmaster de www.fitnessloft.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France. Le cas échéant, l’éditeur de www.fitnessloft.fr se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

6. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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7. GESTION DES DONÉES PERSONNELLES

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8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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